Éditeur du site
Ce site, consacré au programme immobilier Minvielle, est édité par BRAGATO HDC, SAS, au capital de 3 700 000 €, dont le siège social est situé 6, rue Gambetta, BP 80109, 32002 Auch Cedex.
RCS Auch : 501 466 767
SIRET : 501 466 767 00016
TVA intracommunautaire : FR56501466767
Téléphone : 05 62 61 20 90
Courriel : accueil@bragatohdc.fr
Directrice de la publication : Catherine BRAGATO.

Activité immobilière
Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI32012022000000005, délivrée par la CCI du Gers, valable jusqu’au 7 avril 2028.
Garantie financière : Transaction sur immeubles et fonds de commerce – Non détention de fonds – Galian.
Assurances : 89 rue de la Boétie, 75008 Paris 08. Montant de la garantie : 120 000 €.
L’agence ne reçoit ni ne détient de fonds autres que ceux correspondant à sa rémunération ou à sa commission.
Conception et hébergement
Conception et réalisation : Graphic Link, 159 rue de Suzon, 33400 Talence. Courriel : graphiclinked@gmail.com.
Hébergement : IONOS SARL, 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex. SIRET 431 303 775 000 16 – APE 642 B – R.C.S. Sarreguemines B 431 303 775. Identification intracommunautaire : FR 13 431303775.

Contenus du site
Les textes, photographies, plans et illustrations sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception légale.
Les illustrations d’ambiance ne constituent pas un engagement sur les aménagements représentés. Les caractéristiques, prix et disponibilités doivent être confirmés auprès du service commercial, sans préjudice des obligations légales d’information.

Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur dont relève BRAGATO HDC : ANM Consommation, par voie postale 2 rue de Colmar, 94300 Vincennes, ou par mail à contact@anm-conso.com.